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conditions générales. Si vous ne les acceptez pas, nous vous invitons à ne pas
utiliser les services proposés sur ce site. Nous vous recommandons de les consulter
régulièrement en cas de modification.
Utilisation autorisée
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de bonne conduite. Toute utilisation détournée ou frauduleuse peut entraîner la
suppression de l’accès aux services sans préavis.
Respect de la vie privée
Vos données sont traitées conformément à la politique de confidentialité accessible
en ligne et respectent la législation en vigueur en France et dans l’Union
européenne.
Responsabilité
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matériels ou immatériels, résultant de l’accès ou de l’utilisation du site.
Litiges
En cas de différend, la loi française s’applique. Tout litige relève de la
compétence des tribunaux situés dans le ressort du siège social.
Divers
Si une disposition s’avérait nulle, le reste des conditions resterait applicable.
Toute tolérance ou renonciation ne pourrait constituer une modification
contractuelle.